Contexte

 


Bioaccumulation
Biomagnification
Législation Européenne

 
Contexte - Législation Européenne traitement des effluents industriels

Les risques

rejet riviereL’eau des fleuves et des rivières sert encore à évacuer certains rejets, appelés « rejets naturels » (sic). Alors que la nécessité de réduire ces rejets est aujourd’hui une évidence, l’industrie reste, malgré tout, responsable de la quasi-totalité des rejets de métaux lourds dans l’eau. Ces derniers sont des micros polluants de nature à nuire grièvement à la santé humaine et à l'environnement par le phénomène de biomagnification (processus par lequel les taux de certaines substances croissent à chaque stade de la chaîne alimentaire). Même en très faibles quantités (mesurées en microgrammes par litre) leur toxicité augmente par bioaccumulation dans les organismes vivants et peut conduire à des catastrophes humanitaires. De plus, l'eau est un élément particulièrement favorable pour les polluants en général et les métaux lourds en particulier car elle va entraîner des réactions chimiques liées à l'acidité, l'alcalinité, la température et l'oxygénation.

Une législation qui se durcit :

  • Au plan européen, depuis le 30 avril 2007, la directive (Directive 2004/35/CE : http://europa.eu/scadplus/leg/fr/lvb/l28120.htm). Cette directive concerne notamment les atteintes aux ressources en eau, aux habitats naturels, aux animaux et aux végétaux, ainsi que la pollution des sols, très nocive pour la santé humaine. Les parties susceptibles d'avoir à supporter les coûts de prévention ou de réparation des atteintes environnementales sont les opérateurs des activités à risque ou potentiellement à risque. Il s'agit là notamment des activités donnant lieu à des rejets de métaux lourds dans l'eau ou dans l'air, des installations de fabrications de produits chimiques dangereux, des décharges et des installations d'incinération.
  • Aujourd’hui, en France, les pouvoirs publics s’orientent vers une politique de « zéro rejet », déjà en place dans plusieurs départements.
  • En France l'arreté du 30.06.2006 fixe le cadre réglementaire aux ateliers de traitement de surface et les nouveaux seuils de rejet minérale et organiques



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